Créer une facture (simple, partagée ou en lot)

Un assistant guide la création d'une facture pour un payeur, partagée entre co-tuteurs, ou identique pour un lot de destinataires (classe ou liste).

Où : Facturation › Documents › Nouveau document (/billing/documents/create)
Pour : Direction, Comptable
Application : application web (navigateur)

Comment faire

1. Cliquer sur « Nouveau document » puis choisir « Facture »
2. Choisir le mode : « Facture simple », « Facture partagée » ou « Lot identique »
3. Étape « Destinataires » : choisir le ou les payeurs (et la répartition en % pour une facture partagée) ; régler l'interrupteur « Appliquer les conditions tarifaires »
4. Étape « Articles » : ajouter les lignes (article, quantité, remise en % ou en montant)
5. Étape « Paiement » : moyen de paiement et « Modèle d'échéancier » (échéances modifiables)
6. « Sauvegarder brouillon » ou « Valider & Générer »
7. Si des échéances sont déjà passées, la fenêtre « Échéances déjà échues » s'ouvre : « Conserver les dates » ou « Reporter à aujourd'hui », puis « Valider la facture » ; pour changer une date, revenir à l'étape « Paiement »
8. Après « Valider & Générer », le bouton « Envoyer par e-mail » de l'aperçu ouvre l'envoi de la facture au payeur

Règles

• Création bloquée tant qu'il manque un exercice fiscal couvrant la date du jour, une numérotation, des articles, un mode de règlement actif ou un modèle de document (message avec lien vers le paramétrage)
• Facture partagée : la somme des pourcentages doit faire 100 %
• Lot identique : un brouillon est créé par payeur ; les éventuels échecs sont listés
• La facture est datée du jour de sa validation. Des échéances antérieures sont acceptées si l'utilisateur choisit « Conserver les dates » (régularisation d'une période écoulée) : la facture est alors en retard sur ces échéances dès sa validation
• Condition tarifaire fratrie : le rang de l'enfant dépend de sa date de naissance ; les dates manquantes peuvent être saisies avant génération, sinon l'enfant est classé en dernier
• L'application des conditions tarifaires se règle par l'interrupteur « Appliquer les conditions tarifaires » de l'étape « Destinataires » ; il est grisé sur une facture partagée (les conditions s'appliquent par payeur), et n'est pas proposé quand on reprend un brouillon existant
• Un tarif imposé pour un enfant sur la fiche payeur remplace le prix de la condition tarifaire pour cet enfant
• L'adresse e-mail du payeur n'est pas obligatoire pour éditer une facture
• « Reporter à aujourd'hui » ne déplace que les échéances déjà passées ; les autres ne changent pas

Paramétrage

Paramètres › Facturation (Articles, Taux de TVA, Échéanciers, Conditions, Comptabilité › Numérotation, Modes de règlement, Modèles).

Limites connues

• Pas d'escompte pour paiement anticipé à ce jour : aucune case « Appliquer un escompte » n'est affichée dans l'assistant (voir fiche escompte)